Nicole Bonnefoy

Attribution de la médaille militaire

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 13/03/2025 • #9#

Disparition progressive de la formation des psychomotriciens par l'Institut de formation en psychomotricité Sorbonne Université

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/02/2025 • #11#23#

Inquiétudes des missions locales face à la baisse de leur financement

Question écrite • Travail et emploi • 27/02/2025 • #10#30#

Compensation aux associations à la suite de l'extension de la prime « Ségur »

Question écrite • Comptes publics • 27/02/2025 • #10#30#

Baisse substantielle des moyens alloués à l'enseignement agricole public

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #2#11#

Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/02/2025 • #10#18#

Situation des agents d'exploitation des routes et reconnaissance d'un métier à risques

Question écrite • Intérieur • 05/12/2024 • #16#21#

Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois

Question écrite • Industrie • 28/11/2024 • #10#12#14#

Soutien aux communes dans la lutte contre la prolifération des moustiques tigres

Question écrite • Santé et accès aux soins • 14/11/2024 • #23#

Application de l'article 138 de la loi de finances pour 2024 n° 2023-1322 du 29 décembre 2023

Question écrite • Budget et comptes publics • 31/10/2024 • #5#

Conséquences dramatiques de la diminution des dotations budgétaires des centres régionaux de dépistage des cancers

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #23#

Attentes de la fédération des délégués départementaux de l'éducation

Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#

Recrudescence de cancers pédiatriques sur le territoire de la grande plaine céréalière d'Aunis, près de La Rochelle

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 24/10/2024 • #14#23#

Octobre rose

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/10/2024 • #23#

Situation préoccupante des services de la protection judiciaire de la jeunesse

Question écrite • Justice • 17/10/2024 • #17#

Autorisation des méga-camions sur les routes françaises

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#31#

Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe »

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #1#21#

Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#10#14#

Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Revalorisation des aides personnelles au logement

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #1#

Autorisation des méga-camions sur les routes françaises

Question écrite • Transports • 06/06/2024 • #29#31#

Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 06/06/2024 • #20#

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 06/06/2024 • #23#

Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #14#

Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe »

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Revalorisation des aides personnelles au logement

Question écrite • Logement • 30/05/2024 • #18#23#

Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre

Question écrite • Comptes publics • 04/04/2024 • #10#14#