Nicole Bonnefoy

Responsabilité du groupe Hamelin dans la situation des anciens salariés de Lecas Industries à Nersac

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/11/2025 • #10#13#30#

Responsabilité du groupe Hamelin dans la situation des anciens salariés de Lecas Industries à Nersac

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #13#30#

Partenariat entre La Poste et la plateforme Temu, cohérence avec les engagements de l'État et protection des filières françaises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #10#

Difficultés de naturalisation des retraités britanniques installés en Charente

Question orale sans débat • Intérieur • 30/10/2025 • #1#21#

Menaces pesant sur l'avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/10/2025 • #3#

Collecte de la taxe d'aménagement

Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/10/2025 • #5#6#

Inquiétudes des acteurs de l'économie sociale et solidaire face à la réforme prévoyant l'incinération de plus de 50 % des textiles usagés collectés

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 31/07/2025 • #14#

Crise de la filière de la collecte et du réemploi du textile, linge de maison et chaussures depuis l'été 2024

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 31/07/2025 • #14#

Conséquences préoccupantes de la suppression du Pass'Sport pour les enfants de 6 à 14 ans, annoncée pour la rentrée 2025

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 17/07/2025 • #5#27#

Maintien du crédit d'impôt à 50 % et du plafond de 12 000 euros pour l'ensemble des activités des services à la personne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 17/07/2025 • #10#

Maintien des avantages fiscaux pour l'entretien de jardin dans le cadre des services à la personne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 17/07/2025 • #10#

Conséquences du plafonnement des remises génériques sur la pérennité des officines et l'accès aux soins en zones rurales

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#25#

Situation critique de la pédopsychiatrie en Charente

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 03/07/2025 • #23#

Crédits consacrés à l'adaptation au changement climatique

Question au Gouvernement • Premier ministre • 03/07/2025 • #14#

Retard de versement des crédits destinés à compenser l'extension de la prime Ségur aux associations accompagnant les femmes victimes de violences

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 26/06/2025 • #10#23#

Compensation aux associations à la suite de l'extension de la prime « Ségur »

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 19/06/2025 • #10#30#

Recrudescence de cancers pédiatriques sur le territoire de la grande plaine céréalière d'Aunis, près de La Rochelle

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/06/2025 • #14#23#

Situation des agents d'exploitation des routes et reconnaissance d'un métier à risques

Question écrite • Transports • 19/06/2025 • #16#21#

Situation préoccupante des services de radiologie privés dans le département de la Charente

Question écrite • Santé et accès aux soins • 19/06/2025 • #23#25#

Projet de décret pour réautoriser les couverts et assiettes en plastique dans les cantines scolaires

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #10#14#

Baisse drastique des aides financières allouées au Comité national olympique et sportif français dans le cadre de la convention d'objectif triennale 2023-2025

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 19/06/2025 • #27#

Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/06/2025 • #5#10#14#

Revalorisation des aides personnelles au logement

Question écrite • Logement • 19/06/2025 • #18#

Maintien à 100 % du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels en cas d'arrêt maladie ordinaire

Question écrite • Intérieur • 19/06/2025 • #21#

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Santé et accès aux soins • 19/06/2025 • #23#

Inquiétudes des missions locales face à la baisse de leur financement

Question écrite • Travail et emploi • 19/06/2025 • #10#30#

Objectif de réduction de la pauvreté

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 15/05/2025 • #23#

Coupe budgétaire intervenue sur le dispositif DINA

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/05/2025 • #2#

Situation préoccupante des services de radiologie privés dans le département de la Charente

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/04/2025 • #23#25#

Projet de décret pour réautoriser les couverts et assiettes en plastique dans les cantines scolaires

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/03/2025 • #10#14#