Michel Masset
Sénateur — Lot-et-Garonne
(900/904)
(1er auteur)
(20.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-41 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-42 — Article 8 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-39 — Article 6 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-35 — Article 16 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-44 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-45 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-46 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-47 — Article 7 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
31/03/2026 • Commission
Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)
213 — Exercice des compétences du service public de la petite enfance
31/03/2026 • Commission
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
462 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
31/03/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
462 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
27/03/2026 • Séance publique
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
401 — Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni
24/03/2026 • Commission
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 18 — Article 9 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
18/02/2026 • Séance publique
Amendement 152 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 52 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 67 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 68 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 51 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 50 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 69 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 257 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 200 — Article 45 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 184 — Article 42 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 258 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 259 — Article 39 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 70 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
Amendement 49 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
16/02/2026 • Séance publique
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