Mélanie Vogel

Avenir du réseau de l'enseignement français à l'étranger et responsabilité financière de l'État

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 02/07/2026 • #11#8#1#

Réponse politique aux violences de genre

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/06/2026 • #17#21#26#

Retraites des Français et Françaises établis hors de France : mise en place du groupe de travail annoncé et correction des inégalités liées aux carrières internationales

Question orale sans débat • Travail et solidarités • 26/03/2026 • #30#25#

Conséquences de l'arrêt du programme de l'expérience québécoise sur les Français établis au Québec et accompagnement de leur retour en France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/03/2026 • #1#

Dysfonctionnements persistants de certaines MDPH dans le traitement des dossiers des Français de l'étranger en situation de handicap et risque de rupture de scolarisation

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 12/03/2026 • #1#11#23#

Position du Gouvernement sur la situation migratoire et sécuritaire aux États-Unis et sur la protection des Français et des Françaises établis sur place

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/02/2026 • #1#

Instauration d'un scrutin proportionnel pour les prochaines élections législatives

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #22#

Position du Gouvernement sur la situation migratoire et sécuritaire aux États-Unis et protection des Français et Françaises établis sur place

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 05/02/2026 • #1#

Application de la volonté du législateur de supprimer le délai de carence à la réouverture de droits à la sécurité sociale lors d'un retour en France

Question orale sans débat • Travail et solidarités • 15/01/2026 • #23#

Risque d'ingérence et cohérence de la diplomatie française à Madagascar

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/10/2025 • #1#

Actions engagées par le Gouvernement en matière d'anticipation et d'adaptation aux épisodes caniculaires

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/07/2025 • #14#

Dysfonctionnements affectant la liquidation des pensions de retraite des Français résidant au Maroc

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 19/06/2025 • #1#25#

Absence de publication des postes vacants par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 19/06/2025 • #1#11#

Inscription des déclarations liminaires aux procès verbaux des conseils consulaires

Question orale sans débat • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 24/04/2025 • #1#

Financement de l'effort de guerre et choix budgétaires

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/03/2025 • #9#

Garantir les moyens nécessaires aux tournées consulaires suite au transfert de compétences d'un poste à l'autre

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 30/01/2025 • #1#

Conséquences des refus de délivrance de certificats de nationalité française pour les Françaises et les Français établis hors de France

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 30/01/2025 • #1#

Motifs de refus de délivrance de certificats de nationalité française pour les Françaises et les Français établis hors de France

Question écrite • Justice • 30/01/2025 • #1#

Limitation des demandes d'informations non essentielles pour éviter de mégenrer des clientes et clients

Question écrite • Économie, finances et industrie • 07/11/2024 • #10#

Interdiction de l'élevage de pieuvres

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 31/10/2024 • #2#

Absence de convention fiscale entre la France et l'Uruguay

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 17/10/2024 • #1#28#

Calcul des indemnités de vie locale pour les personnels de l'éducation nationale à l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 17/10/2024 • #1#

Maintien des conseils consulaires lors de fermeture de postes consulaires

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 10/10/2024 • #1#

Radiation de la Géorgie de la liste des pays d'origine sûrs

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #1#

Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Protection des enfants intersexes de mutilations génitales

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Droit des personnes transgenres à la conservation de leurs gamètes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Contournement de l'interdiction des expérimentations animales pour des produits cosmétiques

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Reconnaissance du statut d'adulte handicapé pour les personnes handicapées établies à l'étranger

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #1#

Droit des personnes transgenres à la conservation de leurs gamètes

Question écrite • Santé et prévention • 20/06/2024 • #23#26#