Mélanie Vogel
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(872/904)
(1er auteur)
(8.5% des traités)
au Gouvernement
Contrôles d'identité discriminatoires
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #21#
Implication du pouvoir exécutif dans la campagne des élections européennes
Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/06/2024 • #22#31#
Atteintes graves au bien-être animal lors du transport des animaux
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/06/2024 • #2#31#
Crise du travail social, notamment dans les quartiers prioritaires de la ville
Question écrite • Ville et citoyenneté • 06/06/2024 • #23#30#
Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/05/2024 • #19#21#22#
Dématérialisation des procurations de vote pour les Françaises et les Français de l'étranger
Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 09/05/2024 • #1#
Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/04/2024 • #11#
Protéger les enfants intersexes de mutilations génitales
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 29/02/2024 • #15#23#
Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat
Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 29/02/2024 • #1#
Lutte contre la concentration des élevages et le développement des « méga-fermes »
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/02/2024 • #2#
Violation par la France de la convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
Question écrite • Justice • 01/02/2024 • #17#23#26#
Interdiction de l'élevage des lapins en cage
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#14#
Suite donnée au projet de loi sur l'immigration
Question au Gouvernement • Première ministre • 14/12/2023 • #22#
Pérennisation de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Question orale sans débat • Première ministre • 02/11/2023 • #15#26#
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