Marie-Claude Lermytte

Suppression de l'aide exceptionnelle au recrutement des contrats de professionnalisation

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Cyber-attaques contre des plateformes de tiers -payant

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#23#

Âge de la retraite des médecins territoriaux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Achat de terrains en zone agricole par les communautés des gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #2#6#18#

Pénurie d'insuline en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Soutien spécifique à l'agriculture biologique

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Légalité des échographies de confort

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Aides pour le financement du bâti scolaire

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#18#

Cadre juridique relatif à la vente des produits contenant de la nicotine

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Modalités du calcul de la retraite des élus locaux

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #25#30#

Réactualisation de la liste des maladies radio-induites

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #9#23#

Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Pénurie de médicaments et grève des pharmaciens

Question au Gouvernement • Travail, santé et solidarités • 30/05/2024 • #23#

Encadrement d'une poudre blanche énergisante à inhaler par le nez

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Cyber-attaques contre des plateformes de tiers -payant

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 23/05/2024 • #23#

Stock disponible de comprimés d'iode dédiés à la protection des populations résidant dans le périmètre de la centrale nucléaire de Gravelines

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/05/2024 • #12#13#21#23#

Réactualisation de la liste des maladies radio-induites

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 23/05/2024 • #4#23#

Soutien spécifique à l'agriculture biologique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/05/2024 • #2#

Suppression de l'aide exceptionnelle au recrutement des contrats de professionnalisation

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 09/05/2024 • #11#20#23#30#

Fixation des prix des médicaments

Question écrite • Industrie et énergie • 09/05/2024 • #23#

Taux de TVA appliqués à des structures qui ne sont pas assujetties à la TVA sauf dans certaines exceptions

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/05/2024 • #10#

Pénurie d'insuline en France

Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#

Cadre juridique relatif à la vente des produits contenant de la nicotine

Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#

Modalités du calcul de la retraite des élus locaux

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #6#25#

Dotation de prise en charge des chats errants

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #21#

Projets de décret et d'arrêté relatifs aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #13#14#20#

Conditionnement de vaccins adaptés aux petits élevages de volailles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/03/2024 • #2#

Application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/03/2024 • #13#14#

Achat de terrains en zone agricole par les communautés des gens du voyage

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #2#6#18#

Réforme du concours de l'internat de médecine

Question écrite • Santé et prévention • 14/03/2024 • #11#23#