Jean-Yves Roux
Sénateur — Alpes de Haute-Provence
(900/904)
(1er auteur)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 42 — Article 7 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 60 — Article 9 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 29 — Article 1er
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 37 — Article 10 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 31 — Article 6
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 1er
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 28 — Article 6 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 36 — Article 7 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 35 — Article 1er bis
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 38 — Article 10 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 30 — Article 11
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 7 — Article 6 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 8 — Article 6 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 6 — Article 11 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 9 — Article 11 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
06/07/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 1er
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
05/07/2026 • Séance publique
Amendement 18 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
03/07/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 1er
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 35 — Article 1er bis
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 45 — Article 3 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 29 — Article 1er
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 28 — Article 6 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 1er
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 31 — Article 6
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 20 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
02/07/2026 • Séance publique
Amendement 232 — Article 13 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 262 — Article 5 sexies (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 242 — Article 4
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
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