Les Républicains
Jean Sol
- Les Républicains
- Commission des affaires sociales
(907 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(76.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 357 — Article 15
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 353 — Article 6
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 113 — Article 2 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 114 — Article 3 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 115 — Article 5 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 350 — Article 3
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement COM-25 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-27 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-28 — Article 10 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-24 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-23 — TITRE II : LUTTE CONTRE LE NARCOTRAFIC ET LA CRIMINALITE ORGANISEE (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-7 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 259 — Article 2 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 261 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 231 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 260 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 271 — Article 3 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 124 — Article 16 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 24 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 124 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 2 — Article 5 bis (cosignataire)
379 — Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 2 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
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