Jean Sol

Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 entre l'État et la mutualité sociale agricole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 21/05/2026 • #23#2#

Neurotechnologies et neurodonnées : développement de nouveaux usages et risques associés

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/04/2026 • #24#23#

Ratification parlementaire de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre sur la coopération sanitaire transfrontalière

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 19/02/2026 • #28#1#

Nécessaire publication du décret d'application de la loi du 14 mars 2025 sur la prolifération du frelon asiatique

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 27/11/2025 • #2#14#

Consommation d'espace par les installations photovoltaïques dans le cadre de l'objectif du zéro artificialisation nette.

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 18/09/2025 • #3#14#

Conséquences de la réduction des remises commerciales autorisées sur les médicaments génériques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #23#25#

Persistance des conséquences négatives de la réforme de la taxe d'aménagement pour les collectivités locales

Question orale sans débat • Comptes publics • 22/05/2025 • #5#6#10#

Situation fiscale des travailleurs espagnols de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 17/04/2025 • #1#10#

Situation des personnes accompagnées par des chiens guides d'aveugles ou des chiens d'assistance

Question écrite • Autonomie et handicap • 27/03/2025 • #23#

Situation des praticiens diplômés hors Union européenne

Question au Gouvernement • Santé et accès aux soins • 13/03/2025 • #23#

Évaluation et éventuels aménagements du dispositif « Mon Soutien Psy »

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#

Non reconduction des contrats aidés, parcours emploi compétences, et son impact sur les collectivités

Question écrite • Travail et emploi • 24/10/2024 • #6#30#

Progression de la myopie en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#25#

Problématique des moniteurs guides de pêche

Question écrite • Mer et pêche • 17/10/2024 • #2#

Nécessité de repousser la limite d'âge des mandataires siégeant dans les organismes de sécurité sociale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #25#

Progression de la myopie en France

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Prise en compte de l'enseignement bilingue en langue régionale dans la future réforme de la formation du corps professoral

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 16/05/2024 • #11#

Situation fiscale des travailleurs espagnols de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #1#10#

Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/03/2024 • #2#

Nécessité de repousser la limite d'âge des mandataires siégeant dans les organismes de sécurité sociale

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 21/03/2024 • #25#

Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #14#

Problématique des moniteurs guides de pêche

Question écrite • Mer • 21/12/2023 • #27#30#