Jean Sol

Jean Sol

Sénateur — Pyrénées-Orientales

Les Républicains Commission des affaires sociales
99.8%
participation aux scrutins
(902/904)
136
amendements déposés
(1er auteur)
95
amendements adoptés
(76.0% des traités)
22
questions
au Gouvernement

Amendement 19 — Article 13 (cosignataire)

64 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

28/10/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

64 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

28/10/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)

64 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

28/10/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

26 — Garantir un cadre fiscal pour nos micro-entrepreneurs et petites entreprises

23/10/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 27 — Article 16 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 26 — Article 9 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 108 — Article 18 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 107 — Article 5 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 21 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 18 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

20/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

20/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 25 — Article 9 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

20/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 219 — Article 14 (cosignataire)

825 — Réforme de l'audiovisuel public

10/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 31 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 42 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 39 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 1er ter (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 38 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 1er bis (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 37 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 165 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 4

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 7 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

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