Jean-Claude Anglars

Avenir des lignes aériennes d'aménagement du territoire

Question orale sans débat • Transports • 11/06/2026 • #29#3#

Révision des modalités d'agrément des intervenants bénévoles pour les sorties scolaires sportives en zone rurale

Question écrite • Éducation nationale • 16/04/2026 • #11#27#

Renforcement de la sécurisation du système d'immatriculation des véhicules

Question écrite • Intérieur • 19/03/2026 • #21#

Conséquences fiscales des usurpations d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/03/2026 • #10#

Exclusion des chemins ruraux du calcul de la dotation de solidarité rurale

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 05/03/2026 • #6#

Conséquences fiscales de la décision du Conseil d'État relative à la détermination de la valeur locative des locaux commerciaux

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/03/2026 • #10#13#18#

Révision des quotas de prélèvement du loup

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#14#

Désindustrialisation de la France

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/02/2026 • #10#13#

Reconnaissance de l'ancienneté des militaires dans la fonction publique

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 22/01/2026 • #16#

Publication du décret relatif à la bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 15/01/2026 • #21#25#

Clarification de la position de la France sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les pays du Mercosur

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/11/2025 • #2#1#

Propagation de la dermatose nodulaire contagieuse

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/10/2025 • #2#

Création d'une première année de médecine à Rodez

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/10/2025 • #23#

Projet de décret revenant sur le remboursement intégral des cures thermales

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/10/2025 • #23#

Avenir du Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 17/07/2025 • #3#5#

Perspectives d'évolution des dispositifs électoraux en faveur de la participation démocratique

Question écrite • Relations avec le Parlement • 17/07/2025 • #22#

Transparence des travaux de la Commission de redécoupage électoral et application des articles L. 567-4 et L. 567-5 du code électoral

Question écrite • Intérieur • 10/07/2025 • #22#

Cadre juridique et modalités de traitement des signalements anonymes relatifs à des infractions environnementales

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 10/07/2025 • #14#17#

Assurabilité des collectivités territoriales

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/06/2025 • #6#10#

Vacance des sièges au sein de la commission de contrôle prévue à l'article 25 de la Constitution

Question écrite • Intérieur • 26/06/2025 • #22#

Financement des principales allocations individuelles de solidarité, départements et décentralisation

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/06/2025 • #6#

Saisine de la commission de l'article 25

Question écrite • Intérieur • 26/06/2025 • #22#

Lacunes dans la transmission des rapports au Parlement établis et transmis par le Gouvernement

Question écrite • Relations avec le Parlement • 12/06/2025 • #22#

Conclusion de l'accord avec les pays du Mercosur

Question au Gouvernement • Europe • 12/06/2025 • #1#

Projet d'arrêté modifiant le cadre applicable aux tirs de défense contre le loup

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 12/06/2025 • #2#

Baisse des taux d'application des lois et ses conséquences négatives sur la confiance des citoyens dans les institutions

Question écrite • Relations avec le Parlement • 29/05/2025 • #22#

Suite de la conférence de financement des territoires et contributions des collectivités territoriales au redressement des finances publiques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/05/2025 • #10#5#

Modalités de fonctionnement des conférences régionales de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 10/04/2025 • #6#

Seuils techniques des futures normes applicables aux appareils de chauffage au bois en 2027

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/03/2025 • #10#14#

Conséquences de la réforme des normes applicables aux appareils de chauffage au bois

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/03/2025 • #10#12#