Hervé Reynaud

Blocage juridique du FNSAM

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/07/2026 • #10#

Situation financière du département de la Loire

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 09/07/2026 • #5#6#

Gestion industrielle des déchets amiantés

Question écrite • Industrie • 04/06/2026 • #14#10#

Transfert des compétences en matière de gaz et d'éléctricté au département

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 28/05/2026 • #12#6#

Réglementation contre les dépôts sauvages

Question écrite • Intérieur • 07/05/2026 • #14#21#

Restriction du périmètre aléa minier

Question orale sans débat • Ville et Logement • 16/04/2026 • #18#3#

Rééquilibrer la représentation des communes associées pour les élections sénatoriales

Question orale sans débat • Intérieur • 16/04/2026 • #6#22#

Conséquences de la hausse des coûts de l'énergie sur l'économie française

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/03/2026 • #10#13#12#

Stockage de l'eau et usages agricoles, le cas du barrage d'Échancieux

Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 22/01/2026 • #14#2#

Collecte de la taxe de séjour

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/12/2025 • #6#10#

Destruction de contraceptifs non périmés

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 18/12/2025 • #23#

Pétition des élus de la Loire pour sauver l'action publique de proximité

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #6#

Gestion sécuritaire du Centre hospitalier universitaire de Saint-Étienne

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/11/2025 • #21#23#3#

Obligation d'élagage et réseaux de télécommunication

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/06/2025 • #3#

Moyens affectés à l'entretien des voiries communales

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/06/2025 • #6#

Publicité des évaluations du pôle d'évaluation domaniale de la direction départementale des finances publiques

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 22/05/2025 • #6#18#

Respect du budget Pacte haies

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/05/2025 • #2#

Transport des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat • Autonomie et handicap • 15/05/2025 • #11#23#

Retard des parents à la sortie d'école

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 01/05/2025 • #11#

Perception de la taxe d'aménagement par les communes et EPCI

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/03/2025 • #6#10#

Absentéisme et prime d'activité

Question écrite • Travail et emploi • 20/02/2025 • #25#

Convention assurance maladie - taxis

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 16/01/2025 • #25#29#

Protection fonctionnelle des agents des collectivités locales

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 05/12/2024 • #6#17#21#

Attribution des logements sociaux

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 07/11/2024 • #18#

Arrêt du chantier de l'échangeur de la Varizelle

Question orale sans débat • Transports • 31/10/2024 • #29#

Financement des moyens d'action de la gendarmerie nationale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/05/2024 • #21#

Dysfonctionnement du dispositif Bloctel

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #10#13#20#

Difficultés des hôpitaux et cliniques privés

Question écrite • Santé et prévention • 25/04/2024 • #23#

Réussir l'autosuffisance en médicaments dérivés du plasma

Question écrite • Santé et prévention • 04/04/2024 • #23#

Recrudescence des tags

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #21#