Hervé Reynaud
Sénateur — Loire
(904/904)
(1er auteur)
(81.0% des traités)
au Gouvernement
Difficultés des apiculteurs professionnels
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/03/2024 • #2#
Défense du chauffage au bois
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #12#
Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#6#12#
Établissement de certificats de décès
Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #21#23#
Délai de versement du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/02/2024 • #5#6#10#
Exonération de taxe foncière de longue durée
Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #5#6#18#
Situation du groupe Casino
Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #13#
Difficultés des apiculteurs professionnels
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#
Progressivité des tarifs de l'eau
Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/11/2023 • #14#
Revendication des services de greffe
Question écrite • Justice • 19/10/2023 • #17#
Défense du chauffage au bois
Question écrite • Transition énergétique • 19/10/2023 • #12#
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