UC
Hervé Marseille
- UC · Groupe Union Centriste
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(863 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
1er mai et état du débat public
Commission du redécoupage électoral
Financement de l'enseignement privé sous contrat d'association
Bouclier tarifaire 2023 et bailleurs sociaux
Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux
Tarifs préférentiels pour les déplacements des enfants organisés par les communes
Moratoire des machines à voter
Dissolution de l'office public habitat Seine Ouest Habitat
Crématoriums pour animaux et risques de pollution
Conseils régionaux de l'ordre des médecins et groupes d'imagerie médicale privés
Accessibilité du code de la route aux personnes sourdes en Ile-de-France
Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques
Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux
Produit des amendes de police
Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux
Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques
Accessibilité du code de la route aux personnes sourdes en Ile-de-France
Produit des amendes de police
Dissolution de l'office public habitat Seine Ouest Habitat
Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales
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