Les Républicains
Françoise Dumont
- Les Républicains
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(909 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(84.6% des traités)
au Gouvernement
Futurs moyens alloués à la Mutualité sociale agricole pour répondre à l'augmentation durable des accompagnements liés au vieillissement
Chiffres de l'immigration, en France, pour 2025
Dysfonctionnements rencontrés dans la mise en oeuvre de la collecte de la taxe d'aménagement
Vols de données sensibles des Français hébergées sur les sites internet gouvernementaux
Sécurité civile
Difficultés rencontrées par la filière lavandicole de Provence
Spécialité infirmière de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur prévue par la loi du 27 juin 2025
Financement de l'extension de la Prime Ségur
Numéro unique d'appel d'urgence
Impact des réseaux sociaux sur la santé mentale des jeunes
Exonération du paiement des charges sociales afférentes à la rémunération et recrutement d'un fonctionnaire territorial pris en charge par le centre de gestion
Applicabilité des règles relatives à l'emprise au sol dans les documents d'urbanisme
Chlorure de vinyle monomère présent dans certaines canalisations d'eau en PVC en France
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
Applicabilité des règles relatives à l'emprise au sol dans les documents d'urbanisme
Recours des tiers dans le cadre de la contestation d'une autorisation d'urbanisme
Intempéries dans le Var
Conditions d'ouverture des droit à congés soumis à conditions d'ancienneté
Arrêté du 5 avril 2024 fixant la liste des services pouvant faire usage d'une identité d'emprunt ou d'une fausse qualité
Insécurité croissante à laquelle sont confrontés les Français
Garanties d'usage des postes d'amarrage dans les ports varois
Formation au permis cyclomoteur
Avenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Propagation des frelons asiatiques dans le Var et en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Encadrement des centres de santé dentaire
Scandale des eaux minérales purifiées
Programmes scolaires pour l'éducation à la sexualité
Décret portant annulation de crédits de la sécurité civile
Situation des fonctionnaires en position de congé spécial au regard de la réforme des retraites
Gestion vaccinale contre le Covid-19 du Gouvernement et de la Commission européenne
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires