Else Joseph
Sénateurrice — Ardennes
(902/904)
(1er auteur)
(15.0% des traités)
au Gouvernement
Pollution de l'eau potable dans plusieurs communes des Ardennes et de la Meuse
Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #6#14#23#
Projet de décret envisageant l'interdiction de certains produits à base de nicotine
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#
Difficultés à obtenir une offre radiophonique variée dans certains territoires des Ardennes
Question orale sans débat • Culture • 10/07/2025 • #3#8#
Conséquences du gel du dispositif MaPrimeRenvov' dans la région Grand Est et les Ardennes
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/06/2025 • #10#14#
Participation de Taïwan à l'Organisation mondiale de la santé
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/06/2025 • #1#
Disparition de la notion de produit d'origine dans la réécriture du code des douanes
Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 29/05/2025 • #10#
Interrogation sur la mise en place des éoliennes juste après le début de l'année pour éviter l'exigibilité de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) au cours de l'année
Question orale sans débat • Comptes publics • 15/05/2025 • #10#
Problèmes posés par le déclassement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#
Refus d'indemnisation intégrale de la commune d'Issancourt-et-Rumel pour les préjudices et frais résultant d'une fouille ordonnée par la police judiciaire
Question orale sans débat • Justice • 08/05/2025 • #6#17#
Problèmes posés lors de la reprise de tombes abandonnées
Question orale sans débat • Ruralité • 10/04/2025 • #6#
Utilisation de l'intelligence artificielle générative à l'université et dans les grandes écoles dans la rédaction des devoirs
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #11#
Annonce d'une solution pour l'adoption d'un décret attendu concernant la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite • Intérieur • 27/03/2025 • #25#
Contrôle technique des deux-roues motorisées
Question écrite • Transports • 13/03/2025 • #29#
Problèmes d'immatriculation des motos de collection auprès des services de l'Agence nationale des titres sécurisés
Question orale sans débat • Intérieur • 27/02/2025 • #21#
Accès du personnel départemental travaillant dans le domaine médico-social au Ségur, complément de traitement indiciaire
Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#30#
Réalisation de l'opération « 1 000 cafés »
Question orale sans débat • Ruralité • 30/01/2025 • #3#6#
Actions de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie au regard de la liberté d'action des collectivités locales
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 30/01/2025 • #6#12#
Accès des infirmiers et infirmières des conseils départementaux au Ségur - Complément de traitement indiciaire
Question écrite • Santé et accès aux soins • 23/01/2025 • #16#23#
Conditions de gestion de l'allocation spécifique de solidarité (ASS)
Question écrite • Travail et emploi • 07/11/2024 • #23#25#30#
Implications de la reconnaissance de la santé mentale reconnue comme grande cause nationale pour 2025
Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#
Situation délicate des exploitants forestiers et demande de mesures de soutien
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#
Crise des vocations au sein de la police judiciaire
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#
Élections à venir au sein des syndicats supra-communautaires des eaux
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #6#
Difficultés posées par le renforcement envisagé des compétences judiciaires de la police municipale
Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#21#
Inquiétudes sur le récent recentrage du Fonds vert
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#14#
Conséquences de la hausse du prix de l'énergie sur les régies d'eau et d'assainissement
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #3#6#
Suppression de la desserte directe des rames TGV du vendredi des villes de Charleville-Mézières, de Rethel et de Sedan
Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #3#29#
Situation de l'accès au crédit immobilier
Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #10#18#
Situation des infirmières et infirmiers libéraux
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Acte d'exaspération d'un citoyen de Charleville-Mézières à la suite de nombreux signalements restés infructueux auprès des autorités publiques
Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#
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