Didier Mandelli

Réorientations des résidents admis en unité Alzheimer

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/06/2026 • #23#

Financement des opérations de dragage

Question écrite • Transports • 23/04/2026 • #10#29#

Incertitudes de financement de la part collective du pass Culture

Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #5#8#

Conditions d'exercice des fonctions de direction d'école primaire

Question écrite • Éducation nationale • 05/02/2026 • #11#16#

Non-respect de la réglementation applicable aux jouets

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/12/2025 • #10#

Situation des entreprises de la coiffure

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 03/07/2025 • #20#

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 03/07/2025 • #17#30#

Défiscalisation des pensions alimentaires

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 12/06/2025 • #10#15#

Conditions d'emploi des salariés le 1er mai

Question écrite • Travail et emploi • 01/05/2025 • #30#

Situation des centres de santé du réseau d'aide à domicile en milieu rural du département de la Vendée

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 17/04/2025 • #23#

Zones à faibles émissions

Question au Gouvernement • Premier ministre • 03/04/2025 • #14#

Mise en place de la vidéoverbalisation en matière de dépôts illicites de déchets

Question écrite • Justice • 03/04/2025 • #21#

Soutien de l'État au développement de l'énergie solaire

Question écrite • Industrie et énergie • 20/03/2025 • #10#12#

Obligation de versement des allocations pour recherche d'emploi par les collectivités territoriales en faveur d'un agent licencié pour faute grave

Question écrite • Travail et emploi • 20/02/2025 • #16#25#

Conditions de récupération des aides sociales lors du décès d'une personne âgée ou en situation de handicap

Question écrite • Autonomie et handicap • 13/02/2025 • #6#23#

Sécurisation de l'éco-contribution des produits soumis à la responsabilité élargie des producteurs

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 23/01/2025 • #10#14#

Conditions de remboursement des dispositifs médicaux remis en état

Question écrite • Santé et accès aux soins • 23/01/2025 • #23#25#

Aides à la rénovation des logements aux abords des aérodromes

Question écrite • Logement • 26/12/2024 • #18#

Mise en place de la vidéoverbalisation en matière de dépôts illicites de déchets

Question écrite • Intérieur • 26/12/2024 • #21#

Indemnisation des éleveurs avicoles vendéens victimes de la grippe aviaire

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/12/2024 • #2#

Difficultés rencontrées par les collectivités pour s'assurer

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/12/2024 • #6#

Différences de traitement entre salariés et exploitants agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/12/2024 • #2#30#

Risque de faillite des structures d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 26/12/2024 • #23#

Règlementation applicable aux livreurs indépendants

Question écrite • Transports • 26/12/2024 • #29#30#

Nécessité d'élargir les possibilités d'autoconsommation

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 26/12/2024 • #12#

Remise en cause du modèle de volontariat français en matière de sécurité civile

Question écrite • Intérieur • 26/12/2024 • #21#

Conditions de partage de locaux par les pédicures-podologues

Question écrite • Santé et accès aux soins • 26/12/2024 • #23#

Conséquences du nouveau règlement européen « machines » sur l'activité de rétrofit

Question écrite • Industrie • 31/10/2024 • #10#

Réforme des systèmes de freinage des véhicules agricoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 31/10/2024 • #2#29#

Avenir de la filière avicole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#