Denis Bouad

Situation de la filière viticole

Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 21/05/2026 • #31#2#

Avenir de l'institut régional du travail d'Occitanie

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et espace • 14/05/2026 • #30#

Financement des Maisons des adolescents

Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 14/05/2026 • #26#23#

Mode de calcul de la longueur de voirie communale servant à déterminer les montants de la dotation de solidarité rurale

Question écrite • Ruralité • 16/04/2026 • #6#3#

Interdépendance entre les taux de fiscalité de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et la taxe sur le foncier bâti

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/05/2025 • #6#10#

Avenir du Service d'adaptation progressive en milieu naturel

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #15#23#

Publication des décrets relatifs à la mise en place de la quatrième année d'internat en médecine générale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #11#23#

Conséquences pour la filière française en cas d'application par les États-Unis de droits de douane à 200% pour les vins et spiritueux

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/03/2025 • #1#10#

Fin de l'étiquetage "Sud de France" sur les bouteilles de vins

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Incidence de la référence olympique sur l'attractivité de l'assurance récolte

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 21/11/2024 • #2#

Interdiction des emballages en polystyrène

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #10#14#

Retraites des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Travail et emploi • 31/10/2024 • #25#30#

Renforcement des digues du Petit Rhône

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 24/10/2024 • #6#14#

Non-consommation des crédits de dotation d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#

Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#11#

Lutte contre le marché parallèle du tabac

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#23#

Origine de fabrication des prothèses dentaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#25#

Programmation des matchs de Ligue 2

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Indemnisation des collectivités locales lors de catastrophes naturelles

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#14#

Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #18#20#30#

Transfert des compétences « eau et assainissement »

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Fonctionnement des commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Éligibilité des dépenses relatives aux travaux réalisés en régie au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #6#10#

Origine de fabrication des prothèses dentaires

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/07/2024 • #23#

Lutte contre le marché parallèle du tabac

Question écrite • Comptes publics • 23/05/2024 • #10#

Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question orale sans débat • Personnes âgées et personnes handicapées • 25/04/2024 • #23#

Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #18#30#

Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/03/2024 • #2#23#