Denis Bouad

Denis Bouad

Sénateur — Gard

SER Commission des affaires économiques
96.2%
participation aux scrutins
(870/904)
20
amendements déposés
(1er auteur)
2
amendements adoptés
(11.1% des traités)
40
questions
au Gouvernement

Amendement 109 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 106 — Article 1er A (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 125 — Article 2 sexies B (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 128 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 114 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 2 sexies A (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 6 bis (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 119 — Article 6 bis (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 121 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 2 quinquies (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 127 — Article 2 quinquies (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 126 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 123 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 112 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

12/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-88 — Article 2 (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-89 — Article 2 quater (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-90 — Article 2 sexies (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-92 — Article 2 (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-86 — Article 1er bis D (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

30/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-87 — Article 2 (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

30/05/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-91 — Article 2 septies (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

30/05/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-85 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

30/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-84 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

30/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-83 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

30/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)

544 — Refondation de Mayotte

12/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 1 — Article 22 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Rejeté

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