Damien Michallet

Sénateur — Isère

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗ @DMichallet

99.9%

participation aux scrutins
(903/904)

115

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(51.5% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 614 éléments

Amendement 130 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-9 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

521 — Justice criminelle et respect des victimes

13/04/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-52 — Article 2 (cosignataire)

394 — Développement des transports

08/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

456 — Justice criminelle et respect des victimes

07/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

06/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

06/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 3 bis B (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 65 — Article 2