RDSE
Bernard Fialaire
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(906 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(14.0% des traités)
au Gouvernement
Difficultés d'accès aux soins dermatologiques
Préparation du système éducatif à l'entrée en vigueur du règlement européen sur l'intelligence artificielle
Nuisances liées aux sites de compostage
Financement du nouveau congé de naissance
Effectivité du dispositif coupe-file
Diminution drastique des postes d'internes attribués à la spécialité de la gynécologie médicale
Protection de l'audiovisuel public
Assujettissement à la taxe d'apprentissage de l'ensemble des acteurs du secteur privé non-lucratif
Fiscalité des sociétés civiles immobilières soumises à l'impôt sur le revenu
Violences politiques et réactions à la manifestation à Lyon le 21 février
Avancée des travaux sur la terramation ou humusation
Lutte contre les nouvelles formes de guerre
Reconnaissance des personnes ayant élevé un enfant sans lien juridiquement établi
Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises
Financement de la recherche
Défaut de remplacement des professeurs dans l'enseignement public
Recul de la part de la France dans les publications scientifiques
Recul de la part de la France dans les publications scientifiques
Respect des institutions et de l'État de droit
Défaut de remplacement des professeurs dans l'enseignement public
Demande de point d'étape sur l'humusation
Financement de la recherche
Recours privilégié et soutien aux entreprises françaises de l'intelligence artificielle
Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant
Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises
Dispense d'établissement d'un rapport de gestion pour les microentreprises
Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant
Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant
Extension aux artisans et entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier en faveur du secteur agricole
Anglicisation de nos diplômes universitaires
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires