Anne-Sophie Romagny

Labellisation obligatoire pour les marques souhaitant utiliser le terme « équitable » dans leur dénomination de vente

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Suivi des dépistages organisés en milieu scolaire des troubles visuels, du langage et de la communication

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe »

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Pénurie de vétérinaires

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Avenir des gynécologues médicaux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Prévention et dépistage des cancers gynécologiques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#14#

Informations personnelles relatives aux propriétés foncières sur les documents administratifs communiqués aux tiers

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #2#6#

Transfert du droit de pêche de l'État aux syndicats qui assurent l'entretien des cours d'eau domaniaux.

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #2#

Fiscalité des friches industrielles en cours de reconversion

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Cas de titulaires de la complémentaire santé solidaire sans médecin traitant

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Accès à l'information des solutions de protection et de rebond destinées aux indépendants

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 27/06/2024 • #20#

Moyens alloués aux réseaux de santé périnatale

Question écrite • Santé et prévention • 27/06/2024 • #23#

Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe »

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 20/06/2024 • #23#

Transparence sur les coûts et l'origine de fabrication des prothèses dentaires en France

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Avenir des gynécologues médicaux

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#25#

Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2024 • #11#

Démarchage téléphonique abusif

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/05/2024 • #13#20#26#

Évolution des zones de revitalisation rurale

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 23/05/2024 • #6#

Prise en compte des contributions et besoins des infirmiers-anesthésistes

Question écrite • Santé et prévention • 23/05/2024 • #23#

Règles d'accueil des enfants d'assistantes maternelles dans les maisons d'assistantes maternelles

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 09/05/2024 • #23#

Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #10#14#

Révision du plafond de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers

Question écrite • Comptes publics • 25/04/2024 • #5#6#10#

Délais de traitement et de paiement des dossiers MaPrim'Rénov et certificats d'économie d'énergie

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/04/2024 • #12#18#20#

Soutien aux associations de secouristes pour les jeux olympiques

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #21#

Classement des fossés et des cours d'eau

Question écrite • Mer et biodiversité • 18/04/2024 • #3#14#

Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #10#

Examens cliniques objectifs structurés

Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #11#23#