Adel Ziane

Adel Ziane

Sénateur — Seine-Saint-Denis

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
22
amendements déposés
(1er auteur)
4
amendements adoptés
(19.0% des traités)
20
questions
au Gouvernement

Amendement 293 — Article 2 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 27 — Article 1er bis (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 293 — Article 2 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 294 — Article 6 bis (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

02/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 27 — Article 1er bis (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

02/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

02/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 188 — Article 36

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

19/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 65 — Article 3 quater (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

19/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — Article 39 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

19/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

10/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-3 — Article 8 (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 8 (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement 11 — Article 11 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 13 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté
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