Adel Ziane
Sénateur — Seine-Saint-Denis
(871/904)
(1er auteur)
(19.0% des traités)
au Gouvernement
Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés menée sous l'égide du conseil d'évaluation de l'école
Question écrite • Éducation nationale • 23/04/2026 • #5#11#
Non-versement de la prime de fidélisation territoriale auprès des enseignants exerçant en BTS dans le département de la Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat • Éducation nationale • 22/01/2026 • #16#11#
Déploiement des crédits de fin de gestion 2025 en faveur des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales
Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 08/01/2026 • #21#26#
Place du débat scientifique dans le nouveau projet de référentiel de formation des enseignants de sciences économiques et sociales
Question écrite • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#
Conséquences de la crise énergétique pour les locataires du parc social
Question orale sans débat • Logement • 19/06/2025 • #18#
Situation humanitaire à Gaza
Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/05/2025 • #1#
Reconnaissance des salariés des secteurs de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale et de la branche de l'aide à domicile
Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/04/2025 • #23#30#
Financement et avenir des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#
Enseignement
Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/11/2024 • #11#16#
Calendrier de déploiement des dispositifs de soutien à l'offre de restauration étudiante dans les « zones blanches »
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 17/10/2024 • #11#23#
Renforcement de la stratégie de prévention et de dépistage des cancers gynécologiques
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#
Défense de la programmation le week-end de la Ligue 2 de football
Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 26/09/2024 • #27#
Renforcement de la stratégie de prévention et de dépistage des cancers gynécologiques
Question écrite • Santé et prévention • 08/08/2024 • #23#
Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/04/2024 • #11#
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Question écrite • Comptes publics • 18/04/2024 • #10#27#
Situation du logement
Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/02/2024 • #18#
Dégradations des conditions de travail pour les élèves de terminale et pour la communauté éducative
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/12/2023 • #11#
Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat • Santé et prévention • 14/12/2023 • #3#23#
Travailleurs immigrés
Question au Gouvernement • Première ministre • 30/11/2023 • #10#30#
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