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Sur ce thème : Transports & mobilités
Les députés les plus actifs sur « Transports & mobilités »
- Thomas Portes La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Ian Boucard Droite Républicaine
- Éric Michoux Union des droites pour la République
- Guillaume Gouffier Valente Ensemble pour la République
- Vincent Caure Ensemble pour la République
- Philippe Fait Horizons & Indépendants
Qui en parle le plus
- portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche Projet de loi · adopté
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Projet de loi · adopté
- rapport sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n°352). Rapport · Conforme
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- relative au renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · Partiellement conforme
- tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève Proposition de loi · adoptée
- relative au renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · Partiellement conforme
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · Partiellement conforme
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Rapport · ADOPTCOM
- tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève Proposition de loi · adoptée
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- relative au renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTCOM
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Projet de loi · adopté
- portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche Projet de loi · adopté
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- Importance de la décarbonation du transport routier Résolution · ADOPTSEANCE
- rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Projet de loi-cadre relatif au développement des transports (n°394). Rapport · adopté
- Conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires Proposition de loi · adoptée
- portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche Projet de loi · adopté
- visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève Proposition de loi · ADOPTCOM