- Cosignataire ART. 4 Irrecevable
- Cosignataire ART. 3 Irrecevable
Sébastien Chenu et la loi « Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles »
Votes, amendements et interventions sur Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles
Rassemblement NationalSébastien Chenu a été actif sur ce dossier : 81 interventions en séance, 2 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Interventions en séance
jeudi 4 juin 2026
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« La parole est à M. Julien Brugerolles, rapporteur de la commission des affaires sociales. »
Voir dans le contexte — Présentation -
« La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités. »
Voir dans le contexte — Présentation -
« Dans la discussion générale, la parole est à M. René Lioret. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à Mme Nicole Le Peih. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Laurent Alexandre. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Arnaud Simion. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Sébastien Peytavie. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à Mme Carole Guillerm. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Michel Castellani. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Marcellin Nadeau. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La parole est à M. Éric Michoux, dernier orateur inscrit. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« La discussion générale est close. »
Voir dans le contexte — Discussion générale -
« J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi. Sur les amendements n os 19 et 20 rectifié, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée… »
Voir dans le contexte — Discussion des articles -
« La parole est à Mme Mathilde Hignet. »
Voir dans le contexte — Article 1 er -
« La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement n o 19. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
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« La parole est à M. Arnaud Simion. »
Voir dans le contexte -
« Je mets aux voix l’amendement n o 19. »
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« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 4 Contre 52 »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. Julien Limongi. »
Voir dans le contexte — Article 3 -
« La parole est à Mme Manon Meunier. »
Voir dans le contexte — Article 3 -
« La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement n o 20 rectifié. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
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« La parole est à M. Christophe Proença. »
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« Je mets aux voix l’amendement n o 20 rectifié. »
Voir dans le contexte -
« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l’adoption 6 Contre 63 »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour soutenir l’amendement n o 3 portant article additionnel après l’article 3. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis du gouvernement ? »
Voir dans le contexte -
« Je mets aux voix l’amendement n o 3. »
Voir dans le contexte -
« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l’adoption 41 Contre 16 »
Voir dans le contexte -
« Les amendements n os 12, 13 et 14 de M. le rapporteur sont rédactionnels. »
Voir dans le contexte -
« L’amendement n o 15 de M. le rapporteur est rédactionnel. »
Voir dans le contexte -
« À la demande de M. le ministre, la séance est suspendue. »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« La séance est reprise. »
Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance -
« Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 4. La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour présenter les amendements n os 2 et 1, pouvant être soumis à une discussion commune. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis du gouvernement ? »
Voir dans le contexte -
« Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements n os 4 et 11, par le groupe Droite républicaine ; sur l’article 5, par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire ; sur l’amendement n o 5, par le groupe Droite républicaine ; sur les… »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l’amendement n o 4, qui tend à supprimer l’article. »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis de la commission ? »
Voir dans le contexte -
« Quel est l’avis du gouvernement ? »
Voir dans le contexte -
« La parole est à Mme Mathilde Hignet. »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. le rapporteur. »
Voir dans le contexte -
« Je mets aux voix l’amendement n o 4. »
Voir dans le contexte -
« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l’adoption 14 Contre 44 »
Voir dans le contexte -
« La parole est à M. Laurent Alexandre, pour soutenir l’amendement n o 11. »
Voir dans le contexte
… et 31 autres prises de parole.
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Jean-Luc Bourgeaux
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René Lioret
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Frédéric Maillot
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Pierre Pribetich
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Sébastien Peytavie
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Marcellin Nadeau
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Arnaud Simion
— 2 interventions