Sébastien Chenu et la loi « Évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques »

Rassemblement National

Sébastien Chenu a été actif sur ce dossier : 11 interventions en séance, 0 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Interventions en séance

« Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Pauget. »
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« Je vous remercie. »
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« La parole est à Mme Catherine Hervieu. »
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« La parole est à Mme Félicie Gérard. »
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« La parole est à Mme Louise Morel. »
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« La parole est à M. Pierre Meurin. »
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« La parole est à M. Vincent Caure. »
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« La parole est à M. Pierre Pribetich. »
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« La discussion générale est close. Sur l’ensemble de la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué auprès du… »
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« Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de résolution. »
Voir dans le contexte — Vote sur la proposition de résolution
« Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 23 Nombre de suffrages exprimés 23 Majorité absolue 12 Pour l’adoption 13 Contre 10 »
Voir dans le contexte — Vote sur la proposition de résolution