Paul Christophle

Questions de Paul Christophle

Député — Drôme (1) SOC

42 questions posées au gouvernement

Dispositifs de soutien public aux installations solaires en toiture

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • énergie et carburants

Répondue

Imposition des groupements fonciers agricoles exploitants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • agriculture

En attente

Difficultés pour obtenir des rendez-vous afin de déposer des demandes de visas

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • ambassades et consulats

Répondue

Prise en charge des appareils auditifs de type CROS et BiCROS

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • santé

En attente

Gel de la part collective du pass Culture

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • culture

Répondue

Téléservice de déclarations obligatoires des associations d'utilité publique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • associations et fondations

Répondue

Demande de rapprochement de conjoint

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 04/02/2025 • enseignement

Répondue

Expositions toxiques auxquels sont soumis les sapeurs-pompiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • accidents du travail et maladies professionnelles

Répondue

Diminution des crédits alloués à la police judiciaire pour 2025

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • police

Répondue

Conclave sur les retraites

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • retraites : généralités

Répondue

Propos du ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • immigration

Répondue

Domo Polytechnyl

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • industrie

Répondue
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