- Cosignataire ART. 4 BIS Rejeté
- Cosignataire ART. 6 BIS Irrecevable
- Cosignataire ART. 15 En discussion
- Auteur ART. 8 En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
- Cosignataire ART. 18 Tombé
- Cosignataire ART. 8 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 18 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 15 Rejeté
- Cosignataire ART. 4 Tombé
- Cosignataire ART. 11 TER Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 20 QUATER Rejeté
- Auteur ART. 4 Rejeté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur APRÈS ART. 18 En discussion
- Auteur ART. 15 En discussion
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 15 En discussion
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur APRÈS ART. 20 QUATER Rejeté
- Cosignataire ART. 6 Tombé
Fabrice Brun et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »
Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement
Droite RépublicaineFabrice Brun a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 26 amendements (dont 12 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Fabrice Brun
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 42 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- de simplification de la vie économique — 0 interventions
- Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane — 0 interventions
- Renforcement du soutien à l'Ukraine — 11 interventions
- Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales — 3 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.