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Portrait de Denis Masséglia

Denis Masséglia et la loi « Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle »

Votes, amendements et interventions sur Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 55 amendements (dont 31 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 16 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 3 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 3 Retiré
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 5 Rejeté
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 5 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 15 Retiré
  • Auteur ART. 5 Tombé

… et 25 autres amendements.

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