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Portrait de Denis Masséglia

Denis Masséglia et la loi « Projet de loi de finances pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de finances pour 2026

Ensemble pour la République

Denis Masséglia a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 317 amendements (dont 128 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur ART. 36 En discussion
  • Auteur ART. 36 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 QUATER Tombé
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Auteur ART. 24 QUATER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 Adopté
  • Cosignataire ART. 2 QUATER Retiré
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Auteur ART. 24 QUATER Tombé
  • Auteur ART. 24 TER Retiré
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 27 Irrecevable
  • Auteur ART. 36 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 3 TER Rejeté
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 79 BIS A En discussion
  • Cosignataire ART. 49 En discussion

… et 287 autres amendements.

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