- Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 2 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Retiré
- Cosignataire ART. PREMIER Tombé
- Cosignataire ART. 2 Tombé
- Cosignataire ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
Danielle Simonnet et la loi « Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs »
Votes, amendements et interventions sur Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs
Écologiste et SocialDanielle Simonnet a été active sur ce dossier : 3 interventions en séance, 20 amendements (dont 10 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.
Amendements
Interventions en séance
jeudi 11 décembre 2025
-
« Attendre, toujours attendre ! »
Voir dans le contexte — Présentation -
« Pour gagner du temps, il faut voter dès aujourd’hui ! »
Voir dans le contexte — Présentation -
« Lamentable ! »
Voir dans le contexte — Discussion générale
Autres textes de Danielle Simonnet
- Fin de vie — 325 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 44 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- de simplification de la vie économique — 17 interventions
- Prévenir les occupations sans droit ni titre en encadrant la souscription des contrats essentiels — 0 interventions
- visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — 13 interventions
- Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — 19 interventions
- Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 — 0 interventions
- Protéger les mineurs isolés et lutter contre le sans-abrisme — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
-
Christophe Blanchet
— 191 interventions
-
Iñaki Echaniz
— 62 interventions
-
Guillaume Kasbarian
— 23 interventions
-
Anaïs Belouassa-Cherifi
— 18 interventions
-
Philippe Gosselin
— 15 interventions
-
Philippe Lottiaux
— 12 interventions
-
Annaïg Le Meur
— 11 interventions
-
Stéphane Peu
— 10 interventions
-
Sandrine Nosbé
— 8 interventions
-
Frédéric-Pierre Vos
— 7 interventions