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Portrait de Danielle Simonnet

Danielle Simonnet et la loi « Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023 »

Votes, amendements et interventions sur Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

Écologiste et Social

Danielle Simonnet a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 31 amendements (dont 15 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Auteur ART. 3 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 9 Rejeté
  • Auteur ART. 4 Adopté
  • Auteur ART. 2 Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 7 Adopté
  • Auteur ART. 6 Adopté
  • Auteur ART. 5 Adopté
  • Auteur ART. LIMINAIRE Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 9 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 9 Adopté
  • Auteur ART. 8 Adopté
  • Auteur ART. 9 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Adopté

… et 1 autres amendements.