Questions de Corinne Vignon

Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 06/01/2026 • drogue

Position de la France sur la modification du règlement (CE) n°261/2004

Question écrite • Ministère des transports • 23/12/2025 • transports aériens

Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/12/2025 • drogue

Compétences des maires pour lutter contre la maltraitance animale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/12/2025 • animaux

Dispositions relatives au travail du 1er mai dans le secteur des jardineries

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/12/2025 • travail

Procédure d'obtention du permis AM

Question écrite • Ministère des transports • 16/12/2025 • examens, concours et diplômes

Publication décrets sur la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 16/12/2025 • animaux

Blocage administratif ouverture 1er sanctuaire grands félins

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 07/10/2025 • animaux

Conséquences préoccupantes du projet de réduction du plafond des remises

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 29/07/2025 • pharmacie et médicaments

Soutien public aux solutions innovantes de stockage d'électricité

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/07/2025 • énergie et carburants

Réduction des contrats PEC

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 29/07/2025 • associations et fondations

Mise en œuvre de l'interdiction de la vente de chiens et de chats en animalerie

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 15/07/2025 • animaux

Effets secondaires graves associés à la prise des médicaments Androcur, Lutéran

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • professions de santé

Reconnaissance réglementaire des crèches canines

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/07/2025 • animaux

Cession d'animaux sur les plateformes de vente en ligne

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/07/2025 • animaux

Création d'un jeu de loterie solidaire

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 24/06/2025 • jeux et paris

Dispositif du service civique pour l'année 2025

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 24/06/2025 • jeunes

Prévention cancers de la peau et mélanomes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 17/06/2025 • maladies

Limites du décret n° 2025-396 du 30 avril 2025 sur l'accompagnement des cirques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 10/06/2025 • animaux

Pénuries persistantes de médicaments en pharmacie d'officine

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 03/06/2025 • pharmacie et médicaments

Tests pour les pathologies monogéniques pour les chiens et chats

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 03/06/2025 • animaux

Protection des jeunes enfants face à l'exposition aux écrans

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 20/05/2025 • enfants

Rétablissement du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 13/05/2025 • recherche et innovation

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 13/05/2025 • déchets

Difficultés rencontrées par les couples dans leur parcours de PMA

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/04/2025 • santé

Placement des cétacés du Marineland

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 15/04/2025 • animaux

Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 08/04/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Aides au développement des centrales solaires sur bâtiments

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 08/04/2025 • énergie et carburants

Interdiction combats de vaches Hérens

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 08/04/2025 • animaux

Aide à la réhabilitation des animaux utilisés à des fins scientifiques

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/04/2025 • animaux