(773/904)
(1er auteur)
(42.9% des traités)
au Gouvernement
Conditions d'exercice des directrices et directeurs d'école
Question écrite • Éducation nationale • 19/02/2026 • #11#16#
Seuils d'attribution de la part variable de la dotation des titres sécurisés
Question écrite • Intérieur • 19/06/2025 • #6#
Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
Question écrite • Industrie et énergie • 23/01/2025 • #14#12#
Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité
Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #11#
Pénurie de certains médicaments contre le diabète
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Périmètre de protection du captage d'eau potable
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #6#14#23#
Exercice de la compétence "politique de la ville" par les communautés d'agglomération
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #6#
Pénurie de certains médicaments contre le diabète
Question écrite • Santé et prévention • 23/05/2024 • #23#
Protection des maires et sanctions contre leurs agresseurs
Question au Gouvernement • Justice • 18/01/2024 • #17#21#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires