Stéphane Sautarel

Modalités de taxation suite au renouvellement de parcs éoliens à Rézentières

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #5#10#

Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment appliquée à la filière bois

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #10#13#14#

Recrudescence des agressions envers les élus

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#21#

Concours de sixième année des étudiants en médecine

Question orale sans débat • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#23#

Réforme du calcul des pensions d'invalidité

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #25#

Maintien de l'urologie dans le Cantal

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Prise en chargé de certains appareils auditifs

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #25#

Rôle de la justice face à la recrudescence des agressions envers les élus

Question orale sans débat • Justice • 03/10/2024 • #6#17#

Bénéfice de la pension de réversion

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #25#

Situation des établissements de santé privés

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Avenir des établissements et des services d'aide pour le travail

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Compétence pour les coupures volontaires d'alimentation en eau potable

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #6#14#

Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment appliquée à la filière bois

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/06/2024 • #10#14#

Prise en compte des particularités des véhicules utilisés dans le secteur des travaux publics

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/06/2024 • #10#

Recrudescence des agressions envers les élus

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/06/2024 • #21#

Rôle de la justice face à la recrudescence des agressions envers les élus

Question orale sans débat • Justice • 13/06/2024 • #17#

Renouvellement des parcs éoliens à Rézentières

Question écrite • Industrie et énergie • 30/05/2024 • #12#

Maintien de l'urologie dans le Cantal

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #3#23#

Application de la loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 30/05/2024 • #6#16#

Prise en charge de certains appareils auditifs

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Réforme du calcul des pensions d'invalidité

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 30/05/2024 • #23#

Situation des établissements de santé privés

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 09/05/2024 • #23#

Concours de sixième année des étudiants en médecine

Question orale sans débat • Enseignement supérieur et recherche • 18/04/2024 • #11#

Gestion des finances publiques

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/04/2024 • #5#10#

Avenir des établissements et des services d'aide pour le travail

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #23#30#

Bénéfice de la pension de réversion

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #15#25#30#

Application de la loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/03/2024 • #6#16#

Maintien de l'urologie dans le Cantal

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #3#23#

Avenir des centres sociaux associatifs

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #6#23#

Tarification sociale des cantines

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #6#11#23#