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(1er auteur)
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au Gouvernement
Passoires énergétiques et thermiques
Question au Gouvernement • Premier ministre • 28/05/2026 • #18#
Délai d'instruction d'un « porter à connaissance »
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 09/04/2026 • #22#14#
Fermetures d'entreprises
Question au Gouvernement • Premier ministre • 05/02/2026 • #10#13#
Pour endiguer la prolifération du frelon asiatique
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 15/01/2026 • #2#14#
Réforme du fonds européen de développement régional et du fonds social européen + envisagée par la Commission européenne
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 31/07/2025 • #3#31#
Absence de décret permettant l'attribution de trimestres de retraite supplémentaires aux sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite • Intérieur • 24/07/2025 • #21#25#
Communication sur le changement du mode de scrutin dans les communes de moins de 1 000 habitants
Question écrite • Intérieur • 26/06/2025 • #22#
Situation inquiétante de la rénovation des habitations à loyer modéré en France
Question écrite • Ville • 12/06/2025 • #18#
Alerte sur les coupes budgétaires de la filière de l'agriculture biologique
Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#
Fast fashion et taxation des petits colis
Question au Gouvernement • Premier ministre • 22/05/2025 • #10#
Situation de concurrence déloyale de la fast fashion et fragilisation des enseignes françaises de prêt-à-porter
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/05/2025 • #10#
Instabilité du dispositif MaPrimeRénov', inquiétudes sur son efficacité et ses délais de versement
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 22/05/2025 • #10#18#
Alerte sur le risque majeur d'extinction de l'anguille européenne
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 01/05/2025 • #2#14#
Situation du groupe ArcelorMittal en France
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/02/2025 • #10#13#
Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 09/01/2025 • #14#
Absence de décret définissant le cotransportage
Question écrite • Transports • 09/01/2025 • #10#29#
Chute du marché des pompes à chaleur
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 09/01/2025 • #10#13#
Différence de statut entre temps complet ou équivalent temps complet pour les secrétaires de mairie
Question écrite • Ruralité • 09/01/2025 • #6#16#
Situation industrielle de la France et stratégie gouvernementale face à la fermeture d'entreprises
Question au Gouvernement • Premier ministre • 28/11/2024 • #10#13#
Absence de décret définissant le cotransportage
Question écrite • Transports • 07/11/2024 • #10#29#
Nouvelle évolution de la réglementation sur le zéro artificialisation nette
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#
Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #14#
Chute du marché des pompes à chaleur
Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #10#13#
Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/07/2024 • #14#
Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
Question écrite • Numérique • 25/07/2024 • #1#13#24#
Interrogation sur l'avenir de France Bleu et le changement de sa marque en « Ici »
Question écrite • Culture • 25/07/2024 • #8#
Différence de statut entre temps complet ou équivalent temps complet pour les secrétaires de mairie
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 06/06/2024 • #6#16#
Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
Question écrite • Numérique • 09/05/2024 • #1#13#24#
Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/05/2024 • #11#16#23#
Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/04/2024 • #14#
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