Pierre-Jean Verzelen
Sénateur — Aisne
(892/904)
(1er auteur)
(28.6% des traités)
au Gouvernement
Factures de cantine scolaire impayées
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #6#
Installation d'une imagerie par résonance magnétique à Chauny
Question écrite • Santé et accès aux soins • 15/05/2025 • #23#
Coefficient correcteur et potentiel fiscal
Question écrite • Ruralité • 03/04/2025 • #5#6#
Nouvelles gendarmeries dans l'Aisne
Question orale sans débat • Intérieur • 06/03/2025 • #21#
Déremboursement des médicaments pour la maladie d'Alzheimer
Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/02/2025 • #23#25#
Cause déterminante des catastrophes naturelles
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#
Conséquences du coefficient correcteur sur les collectivités territoriales
Question écrite • Ruralité • 27/02/2025 • #6#10#
Accès des maires aux personnes fichées S
Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #6#21#
Cartographie du réseau d'éducation prioritaire
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#
Conditions d'attribution des logements sociaux
Question écrite • Logement • 13/02/2025 • #18#
Congé de fin d'activités
Question écrite • Travail et emploi • 30/01/2025 • #25#29#30#
Zone de revitalisation des centres villes
Question écrite • Ruralité • 23/01/2025 • #6#
Réduction des aides en faveur du chauffage bois
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 12/12/2024 • #12#14#
Règles de fixation des taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière
Question écrite • Économie, finances et industrie • 28/11/2024 • #10#18#
Conditions d'octroi des pensions de réversion
Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 14/11/2024 • #25#
Date des prochaines élections municipales
Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #6#
Mutualisation des opérateurs de téléphonie
Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#10#
Instruction dématérialisée des dossiers Dotation d'équipement des territoires ruraux
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#
Protection des maires dans le cadre d'une affaire juridique
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#
Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Aide sociale à l'enfance
Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#
Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Taxes foncières pour 2024
Question orale sans débat • Premier ministre • 03/10/2024 • #10#
Agents publics réservistes
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 26/09/2024 • #6#21#
Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
Question orale sans débat • Santé et prévention • 01/08/2024 • #23#
Procurations tardives
Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #6#22#
Situation des finances des départements
Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #6#
Inondations et coulées de boue
Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/04/2024 • #14#
Primes accordées dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/03/2024 • #21#27#30#
Aide sociale à l'enfance
Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #15#
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