Pierre-Jean Verzelen

Factures de cantine scolaire impayées

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #6#

Flux libre sur l'autoroute de Normandie

Question écrite • Transports • 22/05/2025 • #29#

Installation d'une imagerie par résonance magnétique à Chauny

Question écrite • Santé et accès aux soins • 15/05/2025 • #23#

Coefficient correcteur et potentiel fiscal

Question écrite • Ruralité • 03/04/2025 • #5#6#

Nouvelles gendarmeries dans l'Aisne

Question orale sans débat • Intérieur • 06/03/2025 • #21#

Déremboursement des médicaments pour la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/02/2025 • #23#25#

Conséquences du coefficient correcteur sur les collectivités territoriales

Question écrite • Ruralité • 27/02/2025 • #6#10#

Cause déterminante des catastrophes naturelles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#

Accès des maires aux personnes fichées S

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #6#21#

Conditions d'attribution des logements sociaux

Question écrite • Logement • 13/02/2025 • #18#

Cartographie du réseau d'éducation prioritaire

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#

Congé de fin d'activités

Question écrite • Travail et emploi • 30/01/2025 • #25#29#30#

Zone de revitalisation des centres villes

Question écrite • Ruralité • 23/01/2025 • #6#

Réduction des aides en faveur du chauffage bois

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 12/12/2024 • #12#14#

Règles de fixation des taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière

Question écrite • Économie, finances et industrie • 28/11/2024 • #10#18#

Conditions d'octroi des pensions de réversion

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 14/11/2024 • #25#

Date des prochaines élections municipales

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #6#

Mutualisation des opérateurs de téléphonie

Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#10#

Taxes foncières pour 2024

Question orale sans débat • Premier ministre • 03/10/2024 • #10#

Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Instruction dématérialisée des dossiers Dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Protection des maires dans le cadre d'une affaire juridique

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Aide sociale à l'enfance

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Agents publics réservistes

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 26/09/2024 • #6#21#

Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète

Question orale sans débat • Santé et prévention • 01/08/2024 • #23#

Procurations tardives

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #6#22#

Inondations et coulées de boue

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/04/2024 • #14#

Situation des finances des départements

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #6#

Aide sociale à l'enfance

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #15#23#