Pierre-Jean Verzelen
Sénateur — Aisne
(892/904)
(1er auteur)
(28.6% des traités)
au Gouvernement
Installation du rassemblement évangélique « vie et lumière » dans l'Aisne
Question au Gouvernement • Intérieur • 02/07/2026 • #21#
Maintien du programme LEADER
Question écrite • Ruralité • 25/06/2026 • #31#3#
Absence de prise en compte de l'indemnité différentielle dans le calcul de la retraite
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/06/2026 • #16#25#
Réduction drastique du fonds de soutien à l'apprentissage alloué aux régions
Question orale sans débat • Enseignement et formation professionnels et apprentissage • 11/06/2026 • #6#30#
Interdiction de vendre des produits à usage oral contenant de la nicotine
Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 04/06/2026 • #31#10#20#
Installation d'une imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier de Chauny
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 28/05/2026 • #23#
Suppression des exonération sociale et fiscale de la gratification liée à la médaille du travail
Question écrite • Travail et solidarités • 21/05/2026 • #30#10#
Hausse des coûts des carburants et impacts sur la filière du recyclage
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #12#14#13#10#
Assurance des tracteurs hors champ agricole
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 07/05/2026 • #2#
Financement de l'aide au retour à l'emploi après inaptitude d'un agent contractuel de la fonction publique territoriale
Question écrite • Travail et solidarités • 16/04/2026 • #30#
Date des versements des pensions de retraites
Question écrite • Travail et solidarités • 19/03/2026 • #25#
Fiscalité des communes nouvelles
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/03/2026 • #6#10#
Reconnaissance des pupilles de la Nation
Question écrite • Travail et solidarités • 26/02/2026 • #9#26#
Report du décret relatif aux micro-crèches
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/02/2026 • #23#
Prise en charge des capteurs de glycémie en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/02/2026 • #23#25#
Conversion des droits des agents du régime IRCANTEC au régime CNRACL
Question écrite • Travail et solidarités • 26/02/2026 • #6#16#
Usage de produits phytosanitaires pour l'entretien des cimetières
Question orale sans débat • Ruralité • 05/02/2026 • #6#14#
Usage de produits phytosanitaires dans les cimetières
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 18/12/2025 • #6#14#
Obligation domiciliaire
Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/10/2025 • #6#
Réseau téléphonique à proximité des lignes ferroviaires
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/10/2025 • #3#
Obligation de déclaration domiciliaire
Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #21#
Contrat d'adhésion à une complémentaire santé pour les personnels de l'éducation nationale
Question écrite • Éducation nationale • 23/10/2025 • #23#
Fraudes à l'examen du code de la route
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 31/07/2025 • #10#21#29#
Compétence des agents de développement cynégétique
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 31/07/2025 • #2#14#21#
Mobilisation des pharmacies rurales
Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #23#
Avenir de la filière textile et de la fédération Le Relais
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 31/07/2025 • #14#
Grève des contrôleurs aériens
Question au Gouvernement • Transports • 10/07/2025 • #29#
Transformation de logements vides sur le modèle des réhabilitations de bureaux en logements
Question orale sans débat • Logement • 29/05/2025 • #18#
Régulation des jeux de casino en ligne
Question orale sans débat • Intérieur • 29/05/2025 • #10#21#
Flux libre sur l'autoroute de Normandie
Question écrite • Transports • 22/05/2025 • #29#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires