CRCE-K
Pierre Barros
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission des finances
(875 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(4.3% des traités)
au Gouvernement
Annonce de la création de trois parcs d'attractions en Val-d'Oise
Remboursement de la propagande électorale aux candidats des communes de moins de 1 000 habitants
Difficultés récurrentes rencontrées par les usagers lors du dépôt ou du renouvellement des demandes de titres et cartes de séjour
Avenir de l'association pour la formation professionnelle des adultes
Périmètre de retraitement des recettes réelles de fonctionnement du dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités locales
Avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Hausse du recours aux cabinets de conseil pour l'année 2024
Désengagement de l'État à l'égard du secteur du logement social
Taxe sur les nuisances sonores aériennes
Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique
Diminution du montant de la dotation de soutien à l'investissement local
Changement de méthodologie de calcul des dépenses fiscales
Situation des demandes de logement social dans le Val-d'Oise
Moyens accordés à la politique de lutte contre les violences faites aux femmes
Impact de l'abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques et biosimilaires sur les pharmacies d'officine
Mise en oeuvre des zones sans tabac par les collectivités locales
Pacte de lutte contre les déserts médicaux
Financement de la prime « Ségur » pour les services des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Fourniture d'armes et aide militaire accordées par la France à Israël
Annonces budgétaires du Premier ministre
Respect des obligations de la résolution A/RES/ES-10/24
Impact de la baisse du budget politique de la ville dans les quartiers populaires
Droits à la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Assurance des collectivités
Baisse des bases de taxes d'habitation constatées par les collectivités en 2025
Budget vert des collectivités et ambition du Gouvernement
Reconnaissance de l'État de Palestine
Moyens accordés par l'État à la direction générale des finances publiques pour assurer ses missions de service public
Situation de la chirurgie bariatrique en Ile-de-France
Fret ferroviaire
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires