SER
Patrick Kanner
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(874 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Non prise en compte des professionnels de santé associatifs par la prime SEGUR
Budget 2025
Situation budgétaire des collectivités locales
Conséquences économiques et stratégiques de la restructuration de Vivendi
Situation de l'Institut Pasteur de Lille
Incidents à l'université de Lille en marge d'une table ronde sur le conflit israélo-palestinien
Situation des exilés sur le littoral nordiste
Nouvelle-Calédonie
Situation de la batellerie des Hauts-de-France
Accompagnement de la filière de l'endive et de la chicorée
Contrat d'objectifs et de performance pour 2024-2026 de l'office français de protection des réfugiés et des apatrides
Situation des finances publiques
Retraites des sapeurs-pompiers volontaires
Travailleurs d'utilité publique : une non prise en compte qui a assez duré
Politique générale du Gouvernement
Disparition de l'exonération d'impôt sur le revenu pour les produits de la location d'une ou plusieurs pièces de la résidence principale
Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Suite donnée au projet de loi sur l'immigration
Dispositif « Accompagnateurs vigilants »
Fin d'expérimentation sans évaluation des congés de maternité des professions libérales
Aide médicale d'état
Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière
Association « Territoires zéro chômeur de longue durée » et désengagement de l'État dans le financement de la contribution au développement de l'emploi
Situation en Israël
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires