Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Patrick Kanner SER
Sénateur — Nord

Patrick Kanner

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Aucune
96.1% participation aux scrutins
(874 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
47 amendements déposés
(1er signataire)
8 amendements adoptés
(18.2% des traités)
55 questions
au Gouvernement

Amendement COM-12 — Article 26 bis (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-10 — Article 19 ter (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-9 — Article 19 ter (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-8 — Article 16 (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-2 — Article 6 (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-4 — Article 9 ter (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-1 — Article 5 (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-3 — Article 9 (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-6 — Article 10 B (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-7 — Article 15 ter (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-5 — Article 9 quater (cosignataire)

697 — Immigration, droit d'asile et intégration

30/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

23/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 636 — Article 63 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 632 — Article 56 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 633 — Article 57 bis (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 634 — Article 59 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 629 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 631 — Article 56 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 628 — Article 55 sexies (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 627 — Article 50 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 625 — Article 47 bis B (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 626 — Article 50 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 624 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 623 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 621 — Article 43 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 620 — Article 29 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 622 — Article 43 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 619 — Article 28 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 570 — Article 29 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

19/07/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 606 — Article 59 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

18/07/2018 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 436 / 465 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires