Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Patrick Kanner SER
Sénateur — Nord

Patrick Kanner

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
97.8% participation aux scrutins
(2085 votes exprimés sur 2131 scrutins où il pouvait voter)
238 amendements déposés
(1er signataire)
52 amendements adoptés
(25.5% des traités)
139 questions
au Gouvernement

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

68 — Interdire l'usage de l'écriture inclusive

27/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 6 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 52 — Article 4 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 5 ter (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

23/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 5 quater (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 5 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 4 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 60 — Article 7 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 51 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 2 (Suppression maintenue) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 45 — Article 2 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 2 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 68 — Article 5 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 53 — Article 4 bis (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

22/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

21/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

21/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

39 — Négociations commerciales dans la grande distribution

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

39 — Négociations commerciales dans la grande distribution

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 5 quinquies A (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 147 / 465 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires