Olivier Paccaud

Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Demande de rattachement de Ressons-l'Abbaye à la 2e circonscription de l'Oise

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/07/2024 • #3#6#

Prime de départ à la retraite au sein de la fonction publique territoriale

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 13/06/2024 • #16#

Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/06/2024 • #2#14#

Avenir de l'hôpital Paul Doumer de Liancourt

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 30/05/2024 • #23#

Dégradation des finances locales

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/05/2024 • #6#10#

Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé

Question orale sans débat • Transports • 23/05/2024 • #14#29#

Balisage lumineux nocturne des parcs éoliens

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #14#

Recours de tiers à l'encontre des décisions prises par les conseils municipaux

Question écrite • Justice • 23/05/2024 • #6#17#

Conditions de travail des infirmiers libéraux en France

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#30#

Convention fiscale France-Qatar

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #1#10#28#

Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Projet de création d'un centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Accès des femmes à la gynécologie médicale en France

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Modalités de sanction des communes n'atteignant pas le taux de 20 % de logements sociaux

Question orale sans débat • Logement • 21/03/2024 • #5#6#18#

Établissements et services d'aide par le travail et nouveau régime de rémunération des travailleurs handicapés

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#30#

Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

Question écrite • Culture • 25/01/2024 • #8#23#

Assujettissement à la taxe d'habitation des maisons d'assistants maternels

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 25/01/2024 • #10#23#

Conditions de commercialisation des objets d'art anciens comportant de l'ivoire

Question écrite • Culture • 18/01/2024 • #8#

Situation des établissements de santé privés face au contexte inflationniste persistant

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/01/2024 • #23#

Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#

Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 05/10/2023 • #11#16#30#