Olivier Bitz

Olivier Bitz

Sénateur — Orne

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗ @OlivierBitz
95.0%
participation aux scrutins
(859/904)
42
amendements déposés
(1er auteur)
11
amendements adoptés
(33.3% des traités)
61
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 528 éléments

Amendement I-1764 — Article 20 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

29/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement I-340 — Article 36 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

28/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement I-338 — Article 30 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

27/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement I-339 — Article 7 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

24/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement I-1826 — Article 24 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

22/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-330 — Article 27 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

21/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 16 ter (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 105 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 104 — Article 8 quater (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 103 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 23 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 128 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 126 — Article 21 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 121 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 119 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté
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