Michel Savin

Michel Savin

Sénateur — Isère

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
99.8%
participation aux scrutins
(902/904)
69
amendements déposés
(1er auteur)
45
amendements adoptés
(68.2% des traités)
28
questions
au Gouvernement

Amendement 99 — Article 5

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 53 — Article 12 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

25/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 88 — Article 14 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 89 — Article 14 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 20

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 90 — Article 20

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 38 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 41 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 37 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 108 — Article 10

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 107 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 9

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 106 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 112 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 105 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 111 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 113 — Article 9

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 110 — Article 10

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 114 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

09/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-11 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

25/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-16 — Article 11

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

24/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article 8

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

22/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-14 — Article 9

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

22/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-15 — Article 10

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

22/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-13 — Article 2

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

22/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-9 — Article 7

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

21/05/2025 • Commission

Adopté

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