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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Michel Masset RDSE
Sénateur — Lot-et-Garonne

Michel Masset

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
99.6% participation aux scrutins
(905 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
309 amendements déposés
(1er signataire)
38 amendements adoptés
(20.2% des traités)
18 questions
au Gouvernement

Amendement I-1716 — Article 27 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

24/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-336 — Article 3 vicies (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-1878 — Article 11 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-1739 — Article 27 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1876 — Article 11 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-1656 — Article 6 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement I-1730 — Article 6 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 1378 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

14/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article unique (cosignataire)

10 — Attribution des logements sociaux

10/10/2023 • Séance publique

Rejeté
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