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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Michel Masset RDSE
Sénateur — Lot-et-Garonne

Michel Masset

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
99.6% participation aux scrutins
(905 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
309 amendements déposés
(1er signataire)
38 amendements adoptés
(20.2% des traités)
18 questions
au Gouvernement

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

18/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

18/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 9

341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 214 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 217 — Article 10 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 525 — Article 12 (Suppression maintenue)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 216 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 215 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 213 — Article 9 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 211 — Article 9 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 209 — Article 9 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 208 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 207 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 206 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 202 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 203 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 152 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 149 — Article 3 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 148 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 147 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 769 — Article 2 bis AA (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 788 — Article 14 ter

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 658 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 580 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 541 — Article 1er quater (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 114 — Article 3 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 540 — Article 5 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 2 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 530 — Article 2

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

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