Les Républicains
Marc Séné
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(337 votes exprimés sur 337 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(12.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 34 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 2 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 1 — Article 19 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-52 — Article 2 (cosignataire)
394 — Développement des transports
Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)
456 — Justice criminelle et respect des victimes
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 3 — Article 6
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 29 — Article 3 bis B (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement COM-12 — Article 6
299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 7 — Article 6 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 2 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 313 — Article 38 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 1 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 2 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 194 — Article 23 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 304 — Article 20
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 306 — Article 45
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 74 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 73 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 128 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 129 — Article 47 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 130 — Article 47 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 13 — Article 45
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 6 — Article 9
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
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