RDSE
Jean-Yves Roux
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(905 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 15 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 45 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 64 — Article 6 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 13 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 16 — Article 9
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 112 — Article 9 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)
521 — Justice criminelle et respect des victimes
Amendement 14 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
491 — Mettre fin au devoir conjugal
Amendement COM-24 — Article 9 (cosignataire)
394 — Développement des transports
Amendement COM-25 — Article 21 (cosignataire)
394 — Développement des transports
Amendement COM-27 — Article 16 (cosignataire)
394 — Développement des transports
Amendement 54 — Article 1er
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 28 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement COM-41 — Article 2 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-40 — Article 13 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-36 — Article 1er (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-38 — Article 4 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-39 — Article 6 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-42 — Article 8 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-45 — Article 7
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-44 — Article 2
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-46 — Article 7
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
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